La Cour d´Appel donne raison à BMW Oracle

Trimaran BMW ORACLE Racing - Russell Coutts
DR

La décision unanime des juges met fin aux arguments d´Ernesto Bertarelli selon lesquelles les régates annuelles du club espagnol lui offraient un statut valable de Challeger of Record.  BMW/Oracle se voit attribuer des dommages pour les frais juridiques dépensés.  Les juges précisent que “ce sera désormais à la SNG et au GGYC de travailler ensemble pour que cette noble tradition d´une Coupe permanente perdure comme épreuve amicale entre des nations étrangères”.

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En attendant les commentaires qui ne vont pas tarder à fleurir, voici quelques extraits du jugement :

“Afin de respecter les obligations présentées dans l´Acte, un challenger devrait 1) être un club de voile organisé, 2)être étranger (basé dans un autre pays que le club qui défend son titre, (3) respecter les lois du pays concerné et disposer d´un statut officiel, (4) avoir une régate annuelle en mer ou sur un bras de mer ou les deux. (…) C´est cette dernière obligation qui est le sujet de contention au tribunal, étant donné que le CNEV n´avait pas organisé une régate annuelle avant de déposer son challenge. Il est accepté que le Defender ait l´obligation de considérer ce challenge seulement lorsque toutes ces conditions sont réunies”

Les juges estiment que parce que l´idée du passé est utilisé dans la première obligation, cela signifierait que le donateur voulait que ces obligations soient respectées au passé, au présent et à l´avenir.  « En utilisant le terme annuelle, cela suppose que la régate avait déjà été organisée une fois par le passé et sera organisée dans l´avenir.  On constate que deux régates ont été organisées après être devenu Challenger, mais qu´aucune n´avait eu lieu avant » (…) « En conclusion, nous estimons qu´il existe aucune ambigüité sur cette clause.  Le Challenger devrait remplir toutes les obligations au moment où il lance son défi ». 

Les arguments contraires n´ont aucune validité selon les juges, car les termes précis de l´Acte ne permettent pas d´autres interprétations. « Puisque le CNEV n´a pas montré qu´au moment de son challenge, il remplissait toutes les obligations imposées par l´Acte du Donateur, il n´est pas qualifié pour se présenter comme Challenger of Record pour la 33ème édition de la Coupe de l´America.  La Cour Suprême avait donc raison de déclarer le GGYC comme Challenger of Record officiel.  Il a été suggéré que le droit de remporter la Coupe devrait être décidé sur l´eau et non pas au tribunal.  Nous sommes entièrement d´accord.  C´est désormais à la SNG et au GGYC  de travailler ensemble pour que cette noble tradition de la Coupe perpétuelle se poursuive basée sur une compétition amicale entre des pays étrangers.  C´est ainsi que nous demandons l´annulation de la décision de la Cour d´Appel et que le jugement de la Cour Suprême soit accepté ».

Le duel Alinghi/BMW Oracle aurait bien lieu

Ce qu’il faut retenir de cette information, c’est que selon toute vraisemblance l’interminable épisode juridique s’achève enfin et que toutes les conditions sont maintenant réunies pour que la prochaine coupe soit le fameux duel en multicoques entre Alinghi et BMW Oracle. “Dogzilla”, le surnom du multicoques géant du syndicat américain, a largement été présenté sur ce site et dans les colonnes du magazine Course Au Large. A voir maintenant, quel sera celui que les Suisses dévoileront pour tenter de défendre l’aiguière d’argent, dans un Dog Match qui fera forcément date dans l’histoire de la plus ancienne compétition sportive du monde. A moins que – ultime possibilité – il y ait un “gentlemen agreement” entre BMW Oracle et Alingi pour une Coupe à plusieurs challengers, mais cela semble peu probable et ces mêmes challengers ne semblent vraiment pas y croire, certains d’entre eux ayant même déjà commenté le futur duel en multicoques entre Suisses et Américains.