La clarté du débat n’est pas vraiment au rendez-vous, mais on croit comprendre primo que la procédure d’appel engagée par Alinghi va être examinée "rapidement" (exposés avant le 15 mai, audition en juin) – et deuxio qu’il y a beaucoup de manoeuvres autour de l’effet suspensif du jugement du 17 mars. Enjeu : la date du DoG Match pour la 33e Coupe de l’America, avec cette question en substance : à partir de quand calculer le préavis de 10 mois pour organiser l’épreuve? Les Suisses – qui ne veulent pas concourir avant le printemps 2009 – annoncent que cette demande d’effet suspensif sera "examinée rapidement", les Américains annoncent – eux – que cette demande est d’ores et déjà rejetée et espèrent toujours le match sur l’eau en octobre 2008… Qui croire?
Ce qui est certain, c’est que pour l’instant le sport en général et la Coupe de l’America en particulier ne sortent pas vainqueurs de toutes ces circonvolutions juridico-médiatiques, c’est bien le moins qu’on puisse écrire. En outre les rumeurs insistantes de retrait du partenariat d’UBS à Alinghi (lire nos articles précédents) s’ajoutent aux nombreux doutes qui planent sur la "vénérable" Coupe de l’America.
Voici in extenso les deux communiqués reçus tard mardi soir. D’où il ressort évidemment que chacun voit midi à sa porte :
BM
Alinghi : "ravis"…
Voici le texte du communiqué d’Alinghi : La Société Nautique de Genève réussit à obtenir un appel accéléré (New York, le 15 avril 2008). Le Juge Andrias de la Juridiction d’Appel de la Cour Suprême de New York a rendu son jugement aujourd’hui en faveur du Defender de l’America’s Cup, la Société Nautique de Genève (SNG) qui demandait une procédure d’appel accélérée avec tous les exposés effectués avant le 15 mai 2008. Les arguments seront ensuite entendus courant juin, dans l’espoir d’une décision très rapide.
Le Juge Andrias a également décidé que la requête de la SNG pour un sursis devra être étudiée par cinq juges de la Juridiction d’Appel. L’exposé sur la requête de sursis devra être effectué avant le 25 avril 2008.
Commentaires de Lucien Masmejan, principal avocat de la SNG : “Nous sommes ravis de cette décision. Elle confirme que notre choix de faire appel était justifié et pris au bon moment. La décision du Juge Andrias d’accélérer la procédure d’appel est très important pour nous car elle signifie que l’affaire va progresser pendant la procédure d’appel et nous permettra de replacer sans plus attendre l’America’s Cup sur le plan d’eau.”
“Nous avons hâte de présenter aux cinq juges de la Juridiction d’Appel la question du sursis pour être sûrs que les ressources et les sommes d’argent consacrées à préparer une défense ne soient pas inutiles.”
BMW Oracle : "très satisfaits"…
Voici le texte du communiqué du GGYC (pour BMW Oracle) : La Cour engage une procédure accélérée et rejette l’effet suspensif demandé par Alinghi (Valence, Espagne, le 15 avril 2008) Le Golden Gate Yacht Club (GGYC) a déclaré aujourd’hui qu’il était très satisfait de la décision de la Division d’Appel de la Cour Suprême de l’Etat de New York d’engager – avec l’assentiment des deux parties – une procédure accélérée de jugement du recours déposé hier par la SNG/Alinghi. Le GGYC se réjouit par ailleurs du rejet de l’effet suspensif de la décision du Juge Cahn du 17 mars (jugement confirmant que le GGYC est le challenger de référence).
« Il s’agit d’un excellent résultat dans l’optique du match, et d’un retour à une America’s Cup conventionnelle », a déclaré le porte parole du Golden Gate Yacht Club, Tom Ehman.
A l’occasion d’une audition à huis clos aujourd’hui à New York, la Cour a annoncé une audition pour le mois de juin de cette année. Les démarches en vue de la prochaine America’s Cup ne vont pas être entravées par cette procédure judiciaire. Une décision concernant la date du match est attendue prochainement de la part du juge Herman Cahn, et le GGYC estime que celui-ci aura lieu au mois d’octobre 2008.
« Ce Defender ne veut participer à aucune une régate qui ne se déroule pas exclusivement selon ses termes. Aujourd’hui, ils ont tenté une nouvelle manœuvre de blocage. Nous sommes très satisfaits que la Cour leur ait dit « non ». »
Au mois de décembre, Alinghi a employé des spécialistes du multicoque et Ernesto Bertarelli a annoncé qu’il se concentrait à 200% sur une régate en 2008. Or, pour d’incompréhensibles raisons, ils souhaitent désormais que la Cour leur octroie de nouveaux délais.
« Jusqu’à présent, le Defender a présenté ses arguments à la Cour à deux reprises et il a perdu deux fois. Nous persistons à croire que ces tentatives de repousser la régate vont également être rejetées, et que la Cour va imposer une régate en se basant sur le préavis de dix mois stipulé par le Deed of Gift », a dit Ehman. Enfin, les responsables d’Alinghi ainsi que leurs juristes avaient annoncé publiquement à de nombreuses reprises qu’ils n’allaient pas faire appel."
La suite au prochain numéro…
