Vendredi soir, le Conseil d’Arbitrage a rendu sa décision concernant la validité du défi du Club Náutico Español de Vela ("CNEV") pour la 33e America’s Cup. Le Conseil d’Arbitrage confirme le CNEV comme Challenger of Record et la conformité du Protocol avec le Deed of Gift, donc cela nous donne la confiance nécessaire pour continuer nos projets et travailler sur l’organisation de la 33e America’s Cup pour les années 2008 et 2009", a déclaré Michel Hodara, au nom d’America’s Cup Management.
Résumé de la décision du Conseil :
– " Le Conseil (i) a le pouvoir de statuer sur sa propre compétence et (ii) et peut statuer sur le cas présent;
– Le défi pour la 33e America’s Cup présenté par le CNEV le 3 juillet 2007 est un défi valide donnant droit au CNEV de participer à l’America’s Cup en tant que Challenger of Record et obligeant la SNG à l’accepter (puisqu’il s’agit du premier défi valide reçu);
– Le Protocol signé par la SNG et le CNEV le 3 juillet 2007 est conforme au Deed of Gift;
– Bien que cela n’affecte pas la conformité du Protocol avec le Deed of Gift, le Conseil pense que la SNG et le CNEV devraient envisager d’amender le Protocol en ce qui concerne certaines de ses dispositions, comme mentionné aux points [155] et [156]."
Le Conseil d’Arbitrage confirme le CNEV comme Challenger of Record
- Publicité -
